Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 00279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

    Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06978 posée par M. Bernard Angels

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0137G posée par M. Alain Gournac

    Politique de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06799 posée par M. Gérard Miquel

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06274 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06276 posée par M. André Vantomme

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06338 posée par Mme Françoise Henneron

    Dépistage systématique du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00951 posée par Mme Odette Terrade

    Implantation d'un centre TEP au CHU Henri-Mondor

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00859 posée par M. Didier Boulaud

    Remboursement du traitement du cancer du sein

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible