Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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793 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

  1. Question n° 09236 posée par M. Philippe Madrelle

    Inégalités entre les victimes de l'amiante et modification de la loi n° 98-1194

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09597 posée par M. André Vézinhet

    Aide à l'achat d'une complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

    Base informatique sur les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10920 posée par M. Alain Fouché

    Avenir de l'avantage social vieillesse (ASV) des membres du corps médical et de certaines professions de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10931 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Menace de disparition pesant sur l'avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

    Remboursement de l'acupuncture

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11209 posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras

    Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11365 posée par M. Henri de Richemont

    Réforme du système de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible