Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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936 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

908 questions

Question n° 00616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Branche "maladie": état de la trésorerie

Réponse du ministère : Solidarité

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00671 posée par M. André Rabineau

Indemnités journalières de sécurité sociale: conditions d'obtention

Réponse du ministère : Solidarité

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. André Rabineau

Pensions: harmonisation des régimes

Réponse du ministère : Solidarité

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00676 posée par M. Francis Palmero

Remboursements d'actes de biologie médicale

Réponse du ministère : Solidarité

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00726 posée par M. Henri Caillavet

Régime autonome de sécurité sociale des artistes: fonctionnement

Réponse du ministère : Solidarité

10/07/1981
Pertinence
Question n° 00777 posée par M. René Jager

Centres de soins: tarifs

Réponse du ministère : Solidarité

10/07/1981
Pertinence
Question n° 00825 posée par M. Henri Caillavet

Harmonisation des régimes sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00826 posée par M. Henri Caillavet

Avantages familiaux: harmonisation des régimes

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin

Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation

Réponse du ministère : Solidarité

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00975 posée par M. François Dubanchet

Accidentés du travail: revalorisation des indemnités journalières

Réponse du ministère : Solidarité

22/07/1981
Pertinence