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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel
Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 11780 posée par M. Max Brisson
Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde
Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04112 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03333 posée par M. Michel Savin
Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03166 posée par M. Claude Kern
Décret relatif à l'exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02723 posée par M. Roland Courteau
Droit à l'image des sportifs professionnels
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence