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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
375 questions
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Question n° 0180G posée par M. Jacques Bimbenet
Financement de la formation en alternance
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0182G posée par Mme Hélène Luc
Mesures en faveur des plus démunis
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0188G posée par M. André Duromea
Situation du travail dans l'entreprise la Chapelle-Darblay et atteinte au droit de grève
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0192G posée par M. Georges Mouly
Mesures en faveur des plus démunis
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0201G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Plan d'austérité de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0207G posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Tracé de l'autoroute Bordeaux-Lyon
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0208G posée par M. Robert Vizet
Charges fiscales des familles et situation financière des collectivités locales
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 0215G posée par M. Claude Huriet
Loi en faveur des handicapés dans le bâtiment
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0217G posée par M. Guy Besse
Situation de la confection dans l'Indre
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0218G posée par Mme Hélène Missoffe
Emploi et formation
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence