Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

375 questions

  1. Question n° 0180G posée par M. Jacques Bimbenet

    Financement de la formation en alternance

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0182G posée par Mme Hélène Luc

    Mesures en faveur des plus démunis

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0188G posée par M. André Duromea

    Situation du travail dans l'entreprise la Chapelle-Darblay et atteinte au droit de grève

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0192G posée par M. Georges Mouly

    Mesures en faveur des plus démunis

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0201G posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Plan d'austérité de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0207G posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Tracé de l'autoroute Bordeaux-Lyon

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0208G posée par M. Robert Vizet

    Charges fiscales des familles et situation financière des collectivités locales

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0215G posée par M. Claude Huriet

    Loi en faveur des handicapés dans le bâtiment

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0217G posée par M. Guy Besse

    Situation de la confection dans l'Indre

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0218G posée par Mme Hélène Missoffe

    Emploi et formation

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible