Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

375 questions

Question n° 0003G posée par M. Christian Demuynck

Réforme de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

08/12/1995
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Charles Metzinger

Remboursement de la dette sociale

Réponse du ministère : Santé

19/01/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Louis Mercier

Organismes sociaux de Roanne

Réponse du ministère : Santé

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Charles Metzinger

Déficit de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Industrie pharmaceutique et traitement du cancer du sein

Réponse du ministère : Santé

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Maintien de la protection sociale des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche

Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Prise en charge de l'amniocentèse

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean-Pierre Camoin

Rapatriés d'Algérie

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Louis Minetti

Prestation dépendance

Réponse du ministère : Santé

25/10/1996
Pertinence