Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

375 questions

Question n° 0333G posée par M. Jean Boyer

Menace de disparition de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0350G posée par M. Claude Domeizel

Retour à l'équilibre des comptes de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0391G posée par M. Charles Revet

Couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Santé

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0407G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Place des handicapés au travail

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

Financement du Fonds de réserve des retraites

Réponse du ministère : Famille

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Charles Descours

Fonds de financement des 35 heures

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0519G posée par M. Michel Souplet

Emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean Delaneau

Opacité des relations comptables entre l'Etat et la sécurité sociale

Réponse du ministère : Budget

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0562G posée par M. Claude Domeizel

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Ville

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

Financement des revendications sociales

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence