Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0600S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Remboursement du dépistage du cancer du col de l'utérus

Réponse du ministère : Emploi

05/03/1997
Pertinence
Question n° 0417S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Campagne de dépistage du cancer du sein en Ile-de-France

Réponse du ministère : Ville

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0620S posée par M. Auguste Cazalet

Mise en oeuvre d'un dépistage systématique du cancer colorectal

Réponse du ministère : Ville

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon

Fonctionnement des centres anticancéreux

Réponse du ministère : Économie solidaire

18/10/2000
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Philippe Nogrix

Campagne de dépistage gratuit du cancer du sein

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/01/2001
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

09/05/2013
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

01/08/2013
Pertinence
Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft Arts Energy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence