Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0341G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

06/04/2023
Pertinence
Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires en congé pour blessure ou maladie

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 04147 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Indemnisation des professionnelles de santé lors de leur grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 14498 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Utilisation du cuivre pour lutter contre les infections nosocomiales

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/01/2015
Pertinence
Question n° 13470 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Obligation d'affiliation des travailleurs indépendants à la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/10/2014
Pertinence
Question n° 0247C posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Les accords de libre-échange

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/10/2014
Pertinence
Question n° 07695 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Enfants handicapés sans place en instituts spécialisés

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

01/08/2013
Pertinence
Question n° 02501 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Sortir la sécurité sociale de la nouvelle directive sur les marchés publics

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence