Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 10802 posée par M. Stéphane Demilly

    Fragilité financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09980 posée par M. Stéphane Demilly

    Modalités de prise en compte dans la pension des périodes de perception de l'allocation d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0196G posée par M. Stéphane Demilly

    Apaisement du débat sur les retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04074 posée par M. Stéphane Demilly

    Faiblesse des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03258 posée par M. Stéphane Demilly

    Situation inquiétante du système français de transfusion sanguine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02831 posée par M. Stéphane Demilly

    Situation des établissements sanitaires et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2036G posée par M. Stéphane Demilly

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1772S posée par M. Stéphane Demilly

    Lutte contre les escroqueries

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1854G posée par M. Stéphane Demilly

    Erreur dans le calcul des prestations de retraites

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible