Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 10221 posée par M. Jean-François Rapin

    Vaccination contre les infections liées aux papillomavirus humains

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0717S posée par Mme Jacky Deromedi

    Lutte contre les cancers pédiatriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09022 posée par M. Arnaud Bazin

    Carences du recensement des cas de cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08840 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft – Arts Energy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06268 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des prothèses capillaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04086 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Traitement du cancer de la prostate et radium 223

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03594 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du radium 223 dans le traitement du cancer de la prostate

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03369 posée par M. Philippe Adnot

    Non remboursement en France du traitement au dichlorure de radium 223

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03384 posée par M. Olivier Paccaud

    Traitement au dichlorure de radium 223

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible