Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 14833 posée par M. Roland Muzeau

    Devenir du dispositif de dépistage et de traitement précoce des cancers de la peau

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14999 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Nouvelle tarification de la chirurgie dermatologique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15261 posée par M. François Autain

    Projet de nouvelle tarification de la chirurgie dermatologique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15277 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Nouvelle tarification des actes de chirurgie dermatologique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00847 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00900 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01012 posée par M. Bernard Angels

    Vaccination contre le cancer de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01155 posée par M. Simon Sutour

    Prise en charge du vaccin contre le HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01219 posée par M. Philippe Richert

    Non-remboursement par la caisse d'assurance maladie de certains soins ou matériel des malades en ALD

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible