Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 06276 posée par M. André Vantomme

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 06338 posée par Mme Françoise Henneron

Dépistage systématique du cancer colorectal

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 00951 posée par Mme Odette Terrade

Implantation d'un centre TEP au CHU Henri-Mondor

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Didier Boulaud

Remboursement du traitement du cancer du sein

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 33643 posée par M. Alain Journet

Coût des traitements du cancer

Réponse du ministère : Santé

07/06/2001
Pertinence
Question n° 31668 posée par M. Philippe Marini

Plan national de lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31470 posée par Mme Odette Terrade

Disparités entre les départements concernant le dépistage de cancer du sein

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31471 posée par Mme Odette Terrade

Programmes de dépistage pour la lutte contre le cancer du sein

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 30931 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Crédits supplémentaires destinés aux traitements médicamenteux du cancer

Réponse du ministère : Santé

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30766 posée par M. Alain Journet

Coût des traitements du cancer

Réponse du ministère : Santé

25/01/2001
Pertinence