Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 16222 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Coût de la mastectomie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/05/2015
Pertinence
Question n° 21209 posée par Mme Isabelle Debré

Conditions d'inscription et de radiation des médicaments sur la liste en sus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne

Coût exorbitant des traitements anticancéreux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21358 posée par M. Daniel Percheron

Modalités de remboursement des médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 21619 posée par M. Maurice Antiste

Meilleure prise en charge des femmes victimes du cancer du sein

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21793 posée par M. Simon Sutour

Coût des traitements anti-cancer non remboursés intégralement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/05/2016
Pertinence
Question n° 00571 posée par M. Jean-Marie Morisset

Traitement du cancer par radiothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00907 posée par Mme Colette Giudicelli

Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché

Recherche sur les cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/11/2017
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Rachel Mazuir

Remboursement des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence