Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 0987S posée par M. Philippe Nogrix

Campagne de dépistage gratuit du cancer du sein

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/01/2001
Pertinence
Question n° 28628 posée par M. Gilbert Chabroux

Prévention du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28420 posée par M. Alain Journet

Coût des traitements du cancer

Réponse du ministère : Santé

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon

Fonctionnement des centres anticancéreux

Réponse du ministère : Économie solidaire

18/10/2000
Pertinence
Question n° 28156 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Crédits supplémentaires destinés aux traitements médicamenteux du cancer

Réponse du ministère : Santé

12/10/2000
Pertinence
Question n° 27560 posée par M. Charles Descours

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27405 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

31/08/2000
Pertinence
Question n° 26802 posée par M. Guy Fischer

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

13/07/2000
Pertinence
Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 24486 posée par M. Georges Gruillot

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

20/04/2000
Pertinence