Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 02554 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02910 posée par Mme Laurence Cohen

Prise en charge d'un traitement pour le cancer de la prostate

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03255 posée par M. Arnaud Bazin

Prise en charge des malades du cancer par le radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Antoine Lefèvre

Radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03369 posée par M. Philippe Adnot

Non remboursement en France du traitement au dichlorure de radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03384 posée par M. Olivier Paccaud

Traitement au dichlorure de radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Jean-François Longeot

Remboursement du traitement au radium 223 du cancer de la prostate

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03594 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prise en charge du radium 223 dans le traitement du cancer de la prostate

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 04086 posée par Mme Claudine Kauffmann

Traitement du cancer de la prostate et radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 06268 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence