Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft Arts Energy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Yves Détraigne

Prévention du cancer du col de l'utérus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Arnaud Bazin

Carences du recensement des cas de cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0717S posée par Mme Jacky Deromedi

Lutte contre les cancers pédiatriques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

28/03/2019
Pertinence
Question n° 10221 posée par M. Jean-François Rapin

Vaccination contre les infections liées aux papillomavirus humains

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence
Question n° 11079 posée par Mme Françoise Férat

Dépistage et vaccination universelle contre le papillomavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 1246S posée par Mme Catherine Deroche

Prise en charge des lymphoedèmes post-cancer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17887 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 18243 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Rupture approvisionnement des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/10/2020
Pertinence
Question n° 20973 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021
Pertinence