Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 26279 posée par M. Tony Larue

    Médecine scolaire: insuffisance des moyens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32382 posée par M. Charles Ferrant

    Etudes médicales: équivalence entre internat et résidanat

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34339 posée par M. Charles Ferrant

    Médecins: différents statuts

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09921 posée par M. Jean Lecanuet

    Bilan de la concertation nationale sur le cancer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09922 posée par M. Jean Lecanuet

    Domaine médical: orientation de la recherche

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20283 posée par M. Jacques Eberhard

    Accidents post-opératoires: indemnisation des victimes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09110 posée par M. Patrice Gélard

    Condition de formation des médecins du travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne