Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud

Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

17/12/2009
Pertinence
Question n° 22880 posée par M. Robert Pagès

Centre anticancéreux Henri-Becquerel de Rouen (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/09/1992
Pertinence
Question n° 0372G posée par M. Robert Pagès

Réponses aux revendications hospitalières

Réponse du ministère : Famille

15/11/1991
Pertinence
Question n° 20283 posée par M. Jacques Eberhard

Accidents post-opératoires: indemnisation des victimes

Réponse du ministère : Santé

08/11/1984
Pertinence
Question n° 09922 posée par M. Jean Lecanuet

Domaine médical: orientation de la recherche

Réponse du ministère : Santé

27/01/1983
Pertinence
Question n° 09921 posée par M. Jean Lecanuet

Bilan de la concertation nationale sur le cancer

Réponse du ministère : Santé

27/01/1983
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Charles Ferrant

Personnes âgées: accès aux parkings des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

04/06/1982
Pertinence
Question n° 01410 posée par M. Charles Ferrant

Retraites de la sécurité sociale: taux des cotisations et de la réversion

Réponse du ministère : Santé

21/12/1980
Pertinence
Question n° 01465 posée par M. Charles Ferrant

Etablissements de formation des travailleurs sociaux: modalités de création

Réponse du ministère : Santé

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Tony Larue

Veuves de moins de cinquante-cinq ans: couverture sociale

Réponse du ministère : Santé

09/12/1980
Pertinence