Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

Question n° 34339 posée par M. Charles Ferrant

Médecins: différents statuts

Réponse du ministère : Santé

28/05/1980
Pertinence
Question n° 34755 posée par M. Charles Ferrant

Handicapés: maisons d'accueil spécialisées

Réponse du ministère : Santé

29/06/1980
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Tony Larue

Primes annuelles allouées au personnel des collectivités locales: paiement des cotisations sociales

Réponse du ministère : Santé

25/11/1980
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Tony Larue

Veuves de moins de cinquante-cinq ans: couverture sociale

Réponse du ministère : Santé

09/12/1980
Pertinence
Question n° 01410 posée par M. Charles Ferrant

Retraites de la sécurité sociale: taux des cotisations et de la réversion

Réponse du ministère : Santé

21/12/1980
Pertinence
Question n° 01465 posée par M. Charles Ferrant

Etablissements de formation des travailleurs sociaux: modalités de création

Réponse du ministère : Santé

08/01/1981
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Charles Ferrant

Personnes âgées: accès aux parkings des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

04/06/1982
Pertinence
Question n° 09921 posée par M. Jean Lecanuet

Bilan de la concertation nationale sur le cancer

Réponse du ministère : Santé

27/01/1983
Pertinence
Question n° 09922 posée par M. Jean Lecanuet

Domaine médical: orientation de la recherche

Réponse du ministère : Santé

27/01/1983
Pertinence
Question n° 20283 posée par M. Jacques Eberhard

Accidents post-opératoires: indemnisation des victimes

Réponse du ministère : Santé

08/11/1984
Pertinence