Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 05749 posée par M. Patrice Gélard

    Statut des infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02693 posée par M. Thierry Foucaud

    Effectifs du centre psychiatrique du Rouvray

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

    Remise en cause de l'éthique du don de sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06311 posée par M. Alain Le Vern

    Inquiétudes des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04053 posée par M. Marc Massion

    Pérennisation du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00557 posée par M. Patrice Gélard

    Droit aux prestations en nature

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20701 posée par M. Patrice Gélard

    Avenir de la profession de pharmacien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17024 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07391 posée par M. Robert Pagès

    Réglementation de la pratique des échographies obstétricales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06129 posée par M. Thierry Foucaud

    Financement par l'État des centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne