Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 03495 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00637 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Qualification du diplôme infirmier

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12711 posée par M. Thierry Foucaud

    Publication des décrets et arrêtés d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09110 posée par M. Patrice Gélard

    Condition de formation des médecins du travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17151 posée par Mme Annick Bocandé

    Traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00603 posée par M. Marc Massion

    Reconnaissance et prise en charge des malades atteints de schizophrénie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23775 posée par M. Marc Massion

    Liberté de choix pour les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés profonds

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00881 posée par M. Patrice Gélard

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13269 posée par M. Robert Pagès

    Majoration des rentes mutualistes des anciens combattants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11458 posée par M. Thierry Foucaud

    Adhésion des infirmier(e)s salarié(e)s à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne