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2924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2373 questions
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Question n° 0034S posée par M. Paul Caron
Projet de création d'un circuit de sport mécanique en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 23210 posée par M. Jacques Eberhard
Situation des établissements Chambrelan du Havre (Seine-Maritime)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0088G posée par M. Geoffroy de Montalembert
Dégradation de la distribution du courrier en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 02784 posée par M. Jacques Eberhard
Seine-maritime: situation des producteurs de lin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02049 posée par M. Jean Lecanuet
Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime): situation de la Société
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00326 posée par M. Charles Ferrant
Seine-Maritime: mensualisation des pensions
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 32801 posée par M. Jacques Eberhard
Mensualisation des retraites en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 32497 posée par M. Jean Lecanuet
Mensualisation des pensions en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 32529 posée par M. Tony Larue
Mensualisation des pensions en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 31672 posée par M. Jacques Eberhard
Lutte contre la brucellose: difficultés en Seine-maritime
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence