Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2373 questions

  1. Question n° 28451 posée par M. Jacques Eberhard

    Emplois subalternes: diplômes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28452 posée par M. Jacques Eberhard

    Travailleurs sans emploi: indemnisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28455 posée par M. Jacques Eberhard

    Régularité d'un contrat de travail: résultat d'une enquête

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28517 posée par M. Tony Larue

    Distribution télégraphique: nouvelle organisation en Seine- maritime

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28710 posée par M. Charles Ferrant

    Relations entre l'administration et le public: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28737 posée par M. Jacques Eberhard

    Situation des tribunaux administratifs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28746 posée par M. Tony Larue

    Enlèvement des ordures ménagères: choix du mode de recouvrement de la taxe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28747 posée par M. Tony Larue

    Situation des myopathes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28792 posée par M. Jacques Eberhard

    Absence à un stage de formation professionnelle: déduction de l'indemnité de chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28837 posée par M. Jacques Eberhard

    Grèce: utilisation massive de pavillons de complaisance

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne