Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2373 questions

Question n° 29019 posée par M. Tony Larue

Travailleurs du bâtiment, compensation de pertes de salaire pour intempéries

Réponse du ministère : Travail

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29088 posée par M. Charles Ferrant

Pratiques du consommateur à l'égard de l'appareil commercial: bilan d'étude

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29089 posée par M. Charles Ferrant

Remembrement et milieu naturel: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29090 posée par M. Charles Ferrant

Développement du Havre: impact sur les communes rurales

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29091 posée par M. Charles Ferrant

Transbordement de marchandises entre navires de mer et bateaux fluviaux: bilan d'étude

Réponse du ministère : Transports

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29184 posée par M. Charles Ferrant

Villes nouvelles et rénovées: densité d'occupation des sols

Réponse du ministère : Environnement

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29352 posée par M. Charles Ferrant

Retraites et pensions: révision du principe de la non- rétroactivité des lois

Réponse du ministère : Santé

08/03/1979
Pertinence
Question n° 02418 posée par M. Charles Ferrant

Crise de la construction navale

Réponse du ministère : Transports

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29460 posée par M. Jean Lecanuet

Centre ville: situation de l'artisanat

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29481 posée par M. Tony Larue

Energie électrique: développement de programmes EDF

Réponse du ministère : Industrie

15/03/1979
Pertinence