Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 04597 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03348 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

    Efficience des travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02755 posée par M. Hervé Maurey

    Retard dans la définition des plans climat-air-énergie territoriaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08703 posée par M. Hervé Maurey

    Risques de pénurie de gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07469 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation d'installation de systèmes de pilotage du chauffage et de l'éclairage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04755 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de l'inflation sur la biométhanisation

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05516 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion de certains ménages du bouclier tarifaire en matière énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04313 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion de certains ménages du bouclier tarifaire en matière énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02394 posée par M. Hervé Maurey

    Limite de l'accord avec Total sur les carburants pour les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte