Recherche de questions

Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 1256S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno

   Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0999S posée par M. Jean-François Longeot

   Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0967S posée par M. François Bonneau

   Prix de revente de l'électricité des particuliers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0981S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0835S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Accompagnement pour la rénovation énergétique du logement de nos concitoyens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 0645S posée par M. Jean-François Longeot

   Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   27/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0623S posée par M. Hervé Maurey

   Diagnostics de performance énergétique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0570S posée par M. Michel Canévet

    Interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    06/04/2023

    Pertinence