Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

463 questions

  1. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

    COP26 et relance du nucléaire français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 2074G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25145 posée par M. Yves Détraigne

    Flambée du coût de l'énergie en résidence sociale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25056 posée par Mme Christine Herzog

    Éoliennes proches d'une commune

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 2049G posée par M. Daniel Gremillet

    Hausse des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24737 posée par Mme Christine Herzog

    Autorisations nécessaires à la production d'électricité par une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24642 posée par M. Yves Détraigne

    Hausse des tarifs réglementés du gaz

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

    Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne