Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

    Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04446 posée par Mme Christine Herzog

    Augmentations des provisions anticipées sur charges de dépenses de chauffage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03732 posée par Mme Christine Herzog

    Absences de structures de crèches pour les militaires en Moselle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03671 posée par M. Yves Détraigne

    Égalité parentale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03577 posée par Mme Christine Herzog

    Coût de fonctionnement des écoles d'accueil situées hors du regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03582 posée par Mme Christine Herzog

    Dérogations scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03586 posée par Mme Christine Herzog

    Modalités de dérogations scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02489 posée par Mme Christine Herzog

    Augmentations des provisions anticipées sur charges de dépenses de chauffage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02453 posée par Mme Christine Herzog

    Coût de fonctionnement des écoles d'accueil situées hors du regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02455 posée par Mme Christine Herzog

    Dérogations scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte