Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 06767 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20789 posée par M. Hervé Marseille

    Fermeture de centres de dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07986 posée par Mme Françoise Férat

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08840 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11079 posée par Mme Françoise Férat

    Dépistage et vaccination universelle contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12228 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Incendie survenu à Rouen

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

    Incendie à Rouen

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13009 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention des cancers du col de l'utérus

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13224 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte