Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07344 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06197 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Déploiement effectif des examens de biologie médicale délocalisée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04725 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Plafonnement des subventions publiques à l'investissement des établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04296 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Manque d'attractivité de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04297 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Action du ministère de la santé pour l'augmentation des volumes de plasma

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03524 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00785 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Encadrement de l'installation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00787 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00791 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00794 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Risques pour les professionnels de santé concernant l'assurance professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte