Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 27289 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Valorisation des métiers du grand-âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1861S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Exercice du métier de vétérinaire en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16940 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Start-ups françaises et coronavirus

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16335 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Coronavirus et fracture numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16339 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Neurologie et numérique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14684 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Déremboursement de l'elmiron et suppression du marché français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13170 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Rédaction de la réglementation funéraire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0816S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réglementation relative aux dépôts de cercueils dans des dépositoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07278 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0356S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte