Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
50 questions
-
Question n° 20908 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Prise en charge de l'accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 17682 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Reconnaissance de la profession des sages-femmes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16889 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Étendue du plan de soutien au secteur aéronautique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16782 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Avenir du dispositif « sport-santé-culture-civisme »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 15902 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation des viticulteurs indépendants durant la crise Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15488 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Dépenses effectuées par les collectivités locales dans le cadre de la crise sanitaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 15311 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Statut financier ou fiscal de l'aide du fonds de solidarité versée à l'entreprise
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 15343 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Portée de la reconnaissance du caractère de catastrophe naturelle de l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 15122 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Arrêté définissant les modalites de la garantie de prêt aux entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 1041S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Extension des effets du fonds de garantie aux accidents médicaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence