Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07487 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08819 posée par M. Hervé Maurey

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10583 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des frais d'obsèques d'un retraité décédé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12493 posée par M. Hervé Maurey

    Mission sur les établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12802 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des mesures fiscales et sociales sur le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Financement des centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13223 posée par M. Hervé Maurey

    Recouvrement des cotisations des médecins libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 13224 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte