Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2558 questions

  1. Question n° 18744 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18794 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Moyens de la CNAF

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18882 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Maintien des emplois dans les associations départementales des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18885 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18887 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18892 posée par M. Philippe Nogrix

    Dépistage de l'hémochromatose

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18893 posée par M. Philippe Nogrix

    Visite médicale du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18971 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18993 posée par M. Michel Mercier

    Difficultés des centres de santé en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

    Implantation des officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte