Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2558 questions

  1. Question n° 07390 posée par Mme Annick Jacquemet

    Élargissement des bénéficiaires du congé proche aidant

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07392 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Création de maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07408 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prime d'exercice territorial

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot

    Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07462 posée par Mme Françoise Férat

    Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0471G posée par M. François Patriat

    Plan pour la petite enfance

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0475G posée par M. Daniel Chasseing

    Revenus des infirmières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07237 posée par M. Hervé Maurey

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte