Recherche de questions

Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti

   Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1203S posée par M. Pascal Martin

   Salaires impayés des assistantes maternelles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   04/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 1050S posée par Mme Annick Jacquemet

   Opportunité d'étendre le bénéfice de l'indemnité de résidence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0844S posée par Mme Amel Gacquerre

   Désengagement de l'État du dispositif « territoire zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0615S posée par M. Olivier Cigolotti

   Aides aux postes des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0475S posée par M. Bernard Delcros

   Prime technique pour les agents du centre d'exploitation et d'intervention de Murat dans le Cantal

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0038S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    14/07/2022

    Pertinence