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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 13339 posée par M. Marcel Lesbros
Taxe locale d'équipement : incidences du prêt à taux zéro sur les taxes parafiscales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03936 posée par M. Marcel Lesbros
Trafic routier dans les Alpes et protection de l'environnement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19625 posée par M. Marcel Lesbros
Attribution de la prime à l'amélioration de l'habitat
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 19151 posée par M. Marcel Lesbros
Financement des programmes de rénovation des villages de vacances
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21967 posée par M. Marcel Lesbros
Définition des machines ultraléger motorisé
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18698 posée par M. Marcel Lesbros
Règles de construction en zone de montagne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 16806 posée par M. Marcel Lesbros
Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 34163 posée par M. Marcel Lesbros
Desserte ferroviaire du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros
Réalisation de l'autoroute A 51
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence