Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 15924 posée par M. André Dulait

Travaux publics : retard pris pour l'exécution du XIe Plan

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 09765 posée par M. André Dulait

Politique de prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Intérieur

16/07/1998
Pertinence
Question n° 12711 posée par M. André Dulait

Aides publiques dans le cadre de la sécurité routière dans le département des Deux-Sèvres

Réponse du ministère : Équipement

10/12/1998
Pertinence
Question n° 16331 posée par M. André Dulait

Organisation des transports publics de voyageurs

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1999
Pertinence
Question n° 21334 posée par M. André Dulait

Transports routiers et hausse du prix du gazole

Réponse du ministère : Équipement

16/12/1999
Pertinence
Question n° 22213 posée par M. André Dulait

Clapet de sécurité pour les véhicules équipés au GPL

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22848 posée par M. André Dulait

Avenir de l'ingénierie publique

Réponse du ministère : Équipement

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22959 posée par M. André Dulait

Règlement relatif aux entreprises de transports et à la sous-traitance

Réponse du ministère : Équipement

24/02/2000
Pertinence
Question n° 27143 posée par M. André Dulait

Règlement relatif aux entreprises de transport et à la sous-traitance

Réponse du ministère : Équipement

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27144 posée par M. André Dulait

Avenir de l'ingénierie publique

Réponse du ministère : Équipement

03/08/2000
Pertinence