Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 07006 posée par M. Marcel Lesbros

    Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

    Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

    Autoroute Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13339 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe locale d'équipement : incidences du prêt à taux zéro sur les taxes parafiscales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16806 posée par M. Marcel Lesbros

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18698 posée par M. Marcel Lesbros

    Règles de construction en zone de montagne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19151 posée par M. Marcel Lesbros

    Financement des programmes de rénovation des villages de vacances

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte