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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 07006 posée par M. Marcel Lesbros
Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros
Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros
Autoroute Grenoble-Sisteron
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros
Réalisation de l'autoroute A 51
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros
Réalisation de l'autoroute A 51
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13339 posée par M. Marcel Lesbros
Taxe locale d'équipement : incidences du prêt à taux zéro sur les taxes parafiscales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 16806 posée par M. Marcel Lesbros
Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18698 posée par M. Marcel Lesbros
Règles de construction en zone de montagne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19151 posée par M. Marcel Lesbros
Financement des programmes de rénovation des villages de vacances
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence