Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

    Autoroute Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

    Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13339 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe locale d'équipement : incidences du prêt à taux zéro sur les taxes parafiscales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03936 posée par M. Marcel Lesbros

    Trafic routier dans les Alpes et protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19625 posée par M. Marcel Lesbros

    Attribution de la prime à l'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19151 posée par M. Marcel Lesbros

    Financement des programmes de rénovation des villages de vacances

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21967 posée par M. Marcel Lesbros

    Définition des machines ultraléger motorisé

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18698 posée par M. Marcel Lesbros

    Règles de construction en zone de montagne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16806 posée par M. Marcel Lesbros

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte