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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 11644 posée par M. Michel Mercier
Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05435 posée par M. Michel Mercier
Champ d'application des articles R 237-1 et suivants du code du travail
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05356 posée par M. Michel Mercier
Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11903 posée par M. Michel Mercier
Etendue du pouvoir exécutif du président de conseil général pour l'exécution d'une délibération de son assemblée nécessitant un permis de construire
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 04529 posée par M. Michel Mercier
Champ d'application du décret relatif à la protection des populations contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13977 posée par M. Michel Mercier
Prévention des accidents liés au gaz de pétrole liquéfié
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10358 posée par M. Michel Mercier
Financement du transport scolaire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13215 posée par M. Michel Mercier
Permis de construire et sécurité incendie
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10360 posée par M. Michel Mercier
Aménagement du temps scolaire et transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07906 posée par M. Michel Mercier
Etude sur le logement
Réponse du ministère : Logement
Pertinence