Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 11644 posée par M. Michel Mercier

    Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05435 posée par M. Michel Mercier

    Champ d'application des articles R 237-1 et suivants du code du travail

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05356 posée par M. Michel Mercier

    Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11903 posée par M. Michel Mercier

    Etendue du pouvoir exécutif du président de conseil général pour l'exécution d'une délibération de son assemblée nécessitant un permis de construire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04529 posée par M. Michel Mercier

    Champ d'application du décret relatif à la protection des populations contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13977 posée par M. Michel Mercier

    Prévention des accidents liés au gaz de pétrole liquéfié

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10358 posée par M. Michel Mercier

    Financement du transport scolaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13215 posée par M. Michel Mercier

    Permis de construire et sécurité incendie

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10360 posée par M. Michel Mercier

    Aménagement du temps scolaire et transports scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07906 posée par M. Michel Mercier

    Etude sur le logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte