Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 03891 posée par M. Marcel Lesbros

    Fonctionnement du service de la restauration des terrains en montagne (RTM)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15370 posée par M. Marcel Lesbros

    Répartition des aides publiques attribuées à l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19614 posée par M. Marcel Lesbros

    Aides à la création de coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18697 posée par M. Marcel Lesbros

    Avenir du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14977 posée par M. Marcel Lesbros

    Producteurs de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18176 posée par M. Marcel Lesbros

    Parité des retraites des agriculteurs avec les autres catégories socio-professionnelles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16497 posée par M. Marcel Lesbros

    Problèmes de l'apiculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15890 posée par M. Marcel Lesbros

    Non-reconduction des aides de l'Etat à la mécanisation agricole en zones de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10702 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe de coresponsabilité sur les céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10704 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe de coresponsabilité laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte