Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1037 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

609 questions

Question n° 36408 posée par M. Jean-Guy Branger

Avenir des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

15/11/2001
Pertinence
Question n° 0564G posée par M. André Dulait

Application des 35 heures dans les établissements médico-sociaux

Réponse du ministère : Ville

09/11/2001
Pertinence
Question n° 36247 posée par M. Michel Bécot

Réforme du système d'indemnisation des victimes du travail

Réponse du ministère : Emploi

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36262 posée par M. Jean Arthuis

Réforme de la nomenclature des actes pratiqués par les orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36156 posée par M. Joseph Kergueris

Avenir du Conseil de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35888 posée par M. Jean-Guy Branger

Droits des étudiants manipulateurs en radiologie

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35939 posée par M. Pierre Hérisson

Mesures urgentes en faveur de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36018 posée par M. André Dulait

Réforme du système d'indemnisation des victimes du travail

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Francis Grignon

Report des 35 heures pour les PME

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 35534 posée par M. Louis Moinard

Revendication de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence