Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

345 questions

Question n° 02773 posée par M. Roger Lise

Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques

Réponse du ministère : Environnement

08/05/1980
Pertinence
Question n° 16666 posée par M. Louis Mercier

Pollution automobile: interdiction du plomb dans l'essence

Réponse du ministère : Environnement

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16871 posée par M. Jacques Machet

Interdiction des pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16904 posée par M. Jacques Machet

Définition du contenu des périmètres d'exposition aux risques

Réponse du ministère : Environnement

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16905 posée par M. Jacques Machet

Nombre de périmètres d'exposition aux risques en cours de réalisation et localisation géographique

Réponse du ministère : Environnement

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17128 posée par M. Francis Palmero

Conférence d'Athènes relative à la pollution de la Méditerranée: bilan

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17135 posée par M. Pierre Vallon

Interdiction des pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17664 posée par M. Francis Palmero

Retrait du plomb de l'essence

Réponse du ministère : Environnement

31/05/1984
Pertinence
Question n° 17731 posée par M. Francis Palmero

Réduction de 30% des émissions de soufre d'ici 1993

Réponse du ministère : Environnement

31/05/1984
Pertinence
Question n° 17857 posée par M. Henri Goetschy

Lutte contre la pollution par les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1984
Pertinence