Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 34643 posée par M. André Dulait

    Situation des étudiants manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27136 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03413 posée par M. André Dulait

    Renforcement de la réglementation sur l'installation d'antennes de téléphonie mobile en zone urbaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18500 posée par M. André Dulait

    Rapport relatif aux professions paramédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14280 posée par M. André Dulait

    Rapport relatif aux professions paramédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01132 posée par M. André Dulait

    Développement des structures d'accueil non traditionnelles de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17001 posée par M. André Dulait

    Redéfinition de la notion de handicap et de travailleur handicapé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12677 posée par M. André Dulait

    Processus d'informatisation du système de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03718 posée par M. André Dulait

    Transferts de charge des services de pédopsychiatrie sur l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01131 posée par M. André Dulait

    Transferts de charges des services de pédopsychiatrie sur l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte