Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier

    Composition des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22260 posée par M. Michel Mercier

    Campagne d'information sur le syndrome de l'enfant secoué

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17957 posée par M. Michel Mercier

    Campagne d'information sur le syndrome de l'enfant secoué

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 33705 posée par M. Michel Mercier

    Disparités de traitement entre les praticiens hospitaliers selon qu'ils exercent à temps partiel ou à temps plein

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06991 posée par M. Michel Mercier

    Collecte des médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0522S posée par M. Michel Mercier

    Modalités de mise en oeuvre de la compétence RMI par les départements

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Forte