Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

826 questions

Question n° 0016G posée par M. Roger Lise

Situation du CHR La Meynard (Martinique)

Réponse du ministère : Santé

30/04/1993
Pertinence
Question n° 28379 posée par M. André Diligent

Financement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

20/02/1986
Pertinence
Question n° 26776 posée par M. Roger Lise

Concours d'adjoint des cadres hospitaliers du CHR de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe): cas particulier

Réponse du ministère : Santé

14/11/1985
Pertinence
Question n° 26239 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du centre hospitalier de Dourdan (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26225 posée par M. Pierre Brantus

Evolution des actes tarifaires du personnel infirmier

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25587 posée par M. René Ballayer

Centre hospitalier spécialisé de Mayenne: exécution d'une décision de justice, publication de postes médicaux

Réponse du ministère : Santé

05/09/1985
Pertinence
Question n° 24884 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du centre hospitalier de Dourdan (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24311 posée par M. Pierre Vallon

Education en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24016 posée par M. Georges Treille

Personnel exposé aux radiations ionisantes: suppression des congés-rayon

Réponse du ministère : Santé

30/05/1985
Pertinence
Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier

Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

23/05/1985
Pertinence