Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 09817 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des infirmières anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08864 posée par M. Raymond Bouvier

    Création d'un corps d'infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09755 posée par M. Georges Treille

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09609 posée par M. Pierre Lacour

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09633 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09566 posée par M. Raymond Poirier

    Situation des anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09604 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09759 posée par M. Jacques Machet

    Situation des infirmiers-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09432 posée par M. Claude Huriet

    Statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09603 posée par M. Pierre Brantus

    Situation des aides-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte