Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1032 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

565 questions

  1. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13223 posée par M. Hervé Maurey

    Recouvrement des cotisations des médecins libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1945G posée par M. Olivier Henno

    Possible insuffisance du personnel hospitalier cet été

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

    Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 2158G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

    Prévention de l'insuffisance cardiaque

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1798G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Paiement des interventions des professionnels de santé dans les centres de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1628G posée par M. Olivier Henno

    Leçons à tirer des échecs des vaccins français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1000G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Formation des infirmières de bloc opératoire diplômées d'État

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 2245G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Devenir du « health data hub »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte